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Recueil spécial n°27-2024-101 du 9 avril 2024
-2024-04-03-00001 - 12 récépissé Pascal BROUSSET (2 pages) Page 7
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2024-04-08-00001 -
Mis à jour le 09/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-100 du 5 avril 2024
Sommaire
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie / SRN/BBEN
27-2024-04-04-00001 -
Mis à jour le 05/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-098 du 2 avril 2024
Sommaire Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest / Pôle juridique 27-2024-03-29-00005 - Arrêté du 29/03/2024 (...)
Mis à jour le 02/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-097 du 2 avril 2024
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche 27-2024-03-28-00003 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2024-050 (...)
Mis à jour le 02/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-096 du 2 avril 2024
Sommaire Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest / Pôle juridique 27-2024-04-02-00001 - Arrêté n° 2024-20 (...)
Mis à jour le 02/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-095 du 2 avril 2024
Sommaire Agence régionale de santé de Normandie / Direction appui à la performance 27-2024-03-11-00005 - Arrêté du 11 (...)
Mis à jour le 02/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-093 du 29 mars 2024
27-2024-03-27-00003 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2024-059 portant autorisation de capture et de transport despèces piscicoles à (...)
Mis à jour le 29/03/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-092 du 27 mars 2024
/Police de l'Eau et de la Pêche 27-2024-03-27-00001 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2024-072 portant régularisation d’existence d’un (...)
Mis à jour le 27/03/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-091 du 27 mars 2024
-2024-03-26-00007 - Arrêté portant modification de l'arrêté d'ouverture-fermeture de la chasse de (...)
Mis à jour le 27/03/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-090 du 25 mars 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2024-03-18-00004 - Arrêté habilitant madame Clémence COLIN à (...)
Mis à jour le 25/03/2024
de l'Eure